A la loupe : Les habits neufs du piratage

La contrefaçon alimente 3-5 millions de jobs chinois et  (dit l’administration française) 8% du PIB.

Depuis l’entrée à l’OMC, la plaie ne s’est pas cicatrisée – forçant le Bureau US des Patentes et Droits de marque à détacher à Pékin un de ses juristes.

En effet, les faussaires locaux potassent leur droit. Selon un récent rapport de l’American Chamber of Commerce, le piratage joue du vide juridique pour dépouiller les détenteurs de leur propriété dans le pays. Il suffit de déposer, avant l’auteur étranger, son brevet et ses marques. Ainsi, quand l’industriel exporte en Chine, à moins d’avoir pris la précaution de déposer son produit innovant, il peut le voir bloqué à la frontière, ou se voir traîné en justice par des firmes locales/régionales l’accusant d’avoir piraté leur bien—c’est ce qui est arrivé à Lacoste.

Si l’étranger décide d’attaquer les pirates de son bien, la loi leur accorde 2 appels, et vu les lenteurs de la justice, le produit à cycle de vie court (par ex. en informatique, logiciels, puces électroniques) sera obsolète avant d’avoir pu terrasser sa concurrence déloyale. Un autre problème relevé, est la modicité (volontaire) des amendes, souvent plafonnées à 50.000€, risque aisément digérable par les pirates.

D’autres méthodes s’inspirent de la planification stalinienne d’antan : tel industriel (TV, lecteur de DVD) désireux d’échapper aux «royalties» dues au propriétaire, fait produire en différentes villes les sous-ensembles. L’assemblage se fait vite, sans stockage, annihilant les risques de saisie, et de poursuites pour les sous-traitants !

Seule bonne nouvelle : dans le cadre de l’accord ADPIC de l’OMC, la Chine vient d’autoriser la saisie aux frontières de tout produit douteux, entrant ou sortant, sur demande « en référé » de la firme lésée, même si celle-ci n’a pas préalablement déposé (c’est la nouveauté) son produit, sa marque et ses brevets auprès des douanes. C’est un (tout petit) pas vers l’assagissement de ce tumultueux corps productif du Céleste Empire!

La solution ultime, étant l’émergence de groupes chinois, auteurs de leurs produits propres, capables d’éduquer le secteur et faire leur police !

 

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